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Le SIMDUT original n'est pas remplacé, mais plutôt mis à jour pour concorder le plus fidèlement possible aux États-Unis et autres partenaires commerciaux majeurs. Le nouveau SIMDUT sera nommé « SIMDUT 2015 ».
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Fabricants |
Distributeurs |
Employeurs |
Étape 1 |
Conformité avec les exigences du RPC ou du RPD |
Conformité avec les exigences du RPC ou du RPD |
Conformité avec les exigences du RPC ou du RPD |
Étape 2
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Conformité avec les exigences du RPD |
Conformité avec les exigences du RPC ou du RPD |
Conformité avec les exigences du RPC ou du RPD |
Étape 3
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Conformité avec les exigences du RPD |
Conformité avec les exigences du RPD |
Conformité avec les exigences du RPC ou du RPD |
Achèvement
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Conformité avec les exigences du RPD |
Conformité avec les exigences du RPD |
Conformité avec les exigences du RPD |
Le terme « fiche signalétique » (FTSS) est maintenant remplacé par « fiche de données de sécurité » (FDS).
NOTE: Les fiches signalétiques devaient être mises à jour tous les trois an, qu'il y ait des changements ou non.
Voir un exemple de
FTSS pour le modèle AA487
NOTE: Les fiches de données de sécurité sont mises à jour seulement lorsque des changements sont effectués.
*Les points 12 à 15 sont optionnels
Voir un exemple de FDS pour le modèle AA487 (en anglais seulement)
Même si le SIMDUT 2015 comprend les nouveaux critères harmonisés pour la classification des risques et les exigences d'étiquettes et de fiches de données de sécurité, les rôles et responsabilités des fournisseurs, employeurs et travailleurs n'ont pas changé. Santé Canada et les agences fédérales, provinciales et territoriales de santé et sécurité au travail gardent aussi les mêmes rôles et responsabilités.
Santé Canada adapte actuellement le SIMDUT au système général harmonisé (SGH) des Nations Unies. Lorsque le procédé sera complété, les symboles de danger du SIMDUT seront remplacés par les pictogrammes du SGH. Cette image fera la lumière sur les changements apportés aux pictogrammes des étiquettes de produits dangereux. La classification et catégorisation des produits dangereux déterminent quels pictogrammes seront affichés sur les étiquettes de produits chimiques.
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